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Fronde sur la nouvelle taxe Loire : l'État se déclare dans son droit

À l'instar des bonnets rouges qui se sont battus contre l'écotaxe en Bretagne, un collectif de mariniers vient de se créer contre la mise en place d'une taxe "apparue de nulle part et sans justification exprimée" pour l'occupation de la Loire (relire ici). Pour en savoir un peu plus, nous avons interrogé le responsable de l'unité Loire de la DDT (Direction Départementale des Territoires de Maine-et-Loire), Didier Huchédé, qui justifie la décision...


Fleuron touristique, la navigation bientôt taxée


Sans le citer directement, Didier Huchédé remet en cause les déclarations du député saumurois, Michel Piron qui a expliqué l'arrivée de cette taxe comme une invention du Ministère des Finances : "Le sujet a été légiféré après guerre et les tarifs de l'occupation du domaine fluvial ont été votés par les députés. Ce n'est pas une invention de Bercy. Ceux que nous allons appliquer sont les plus bas de France, beaucoup moins élevés que ceux appliqués sur le Rhône", explique le responsable de l'Unité Loire. Pour justifier cette position, Didier Huchédé cite deux articles du Code général de la propriété des personnes publiques. L'article L2121-1 : "Les biens du domaine public sont utilisés conformément à leur affectation à l'utilité publique. Aucun droit d'aucune nature ne peut être consenti s'il fait obstacle au respect de cette affectation." Et l'article L2125-1 : "Toute occupation ou utilisation du domaine public d'une personne publique mentionnée à l'article L. 1 donne lieu au paiement d'une redevance, sauf lorsque l'occupation ou l'utilisation concerne l'installation par l'État".

Taxe oubliée ?

Dans sa recherche de financement, l'État semble vouloir ressortir des taxes oubliées, ce que ne comprennent pas forcément les mariniers qui ont développé un loisir ou qui font entreprise de manière quelque peu précaire. Pour les frondeurs à la taxe, cette loi pourrait mettre en péril leur activité. Dans leurs exposés, ils considèrent que, du fait, que la Loire n'est pas considérée comme navigable entre Bouchemaine et le Mont Gerbier de Jonc, il n'y a pas de services qui pourraient venir justifier une perception de l'État. Pour Didier Huchédé ce n'est pas une raison : "La Loire a été déclassée en 2007 et maintenue entre Nantes et les voies fluviales de Sarthe et de Mayenne. Les voies navigables sont déléguées à VNF (Voies Navigables de France), mais le texte de loi concerne l'ensemble des rivières et fleuves de France. En ce cas, c'est l'État qui perçoit la taxe. Les services des impôts nous avaient demandé de percevoir celle-ci de manière rétroactive, ce que nous n'avons pas voulu faire. Nous sommes en discussion avec les autres départements au fil de la Loire pour harmoniser les tarifs de l'occupation de l'espace public. Ainsi, le propriétaire d'un bateau devra déclarer sa commune d’amarrage. Il ne pourra pas se déplacer au gré de ses envies".

Un choix politique ?

Dans le Maine-et-Loire, ce sont une trentaine d'embarcations qui sont concernées. Pour le responsable de l'unité Loire de la DDT, "de nombreux usagers de l'espace public s'acquittent déjà de cette taxe. Il s'agit que tous soient enregistrés et sur le même pied d'égalité".
Le collectif Loire a annoncé qu'il allait porter un recours auprès du Tribunal Administratif. Ils devront faire valoir que l'État ne peut faire appliquer une taxe oubliée. À moins que les politiques ne décident que la présence d'une marine traditionnelle sur la Loire ne relève du patrimoine et est d'intérêt général pour le tourisme. À défaut, il se pourrait que des entreprises fragiles finissent par disparaitre faute de rentabilité.


Article du 15 février 2017 I Catégorie : Vie de la cité

 


31 commentaires :

15/02/2017 16:02:40 Commentaire de seb

Le montant de la taxe pourrait peut etre etre minore?


15/02/2017 17:36:37 Commentaire de Paul Hémique

Combien de taxes et de lois toutes plus contraignantes et farfelues les unes que les autres sont votées sans qu'aucun média n'en parle trop occupés par les affaires ou les ragots qui leurs rapportent beaucoup plus d'écoutes et d'argent...... Il est surement déja trop tard pour gémir il y a besoin de tant d'argent pour les dépenses publiques et pour remplir les poches de tous nos élus !!!!


15/02/2017 18:48:30 Commentaire de Francis Prior

La redevance pour utilisation du domaine public remonte à l'ancien régime. Il existait aussi à Rome pas une innovation donc. Elle n'a pas à être justifiée par un service car il s'agit de l'utilisation privative d'un bien public comme les plages par exemple qui font l'objet de concessions à des plagistes contre redevance. Le fait que l'Etat ait oublié de la faire payer est une faute de sa part mais ne peut en exonérer pour l'avenir les utilisateurs du fleuve.


15/02/2017 19:50:43 Commentaire de X

Les propriétaires loueur de canoes sont ils concernés.. monsieur Henry va monter au créneau...on en reviend a l l octroi.. trop de taxe...rt va sera la fronde


15/02/2017 23:50:36 Commentaire de Caillas

Toujours plus de taxes,ils ne connaissent plus que çà,mais surtout pas d'économies pour tous ces Politicards et leurs copains qui se gavent avec nos impôts......


16/02/2017 04:12:37 Commentaire de DAVID

... les niches libertaires se réduisent comme peau de chagrin...


16/02/2017 06:01:41 Commentaire de quiquidit

Pourquoi ne taxer les pêcheurs sur des embarcations? L'ex ENE, les toues, il faut sauver le patrimoine de l'Anjou. Ces décideurs n'ont aucun remord.Je pense qu'il serait possible d'en parler aux journaux de TF1 ou Mr BERN qui défendent le patrimoine.


16/02/2017 09:46:01 Commentaire de Citoyen

Les députés Piron et Taugourdeau au lieu de s'occuper de leur réélection feraient mieux d'intervenir et de se battre Pour défendre notre tourisme fluvial qui se meurt Changeons ces députés et remplaçons les par des citoyens motives qui agiront pour défendre ce secteur


16/02/2017 18:37:08 Commentaire de pressurè

Quid du particulier qui ne tire aucun revenu et ne vit pas dessus.L'investissement est déjà conséquent. Peut être que le portugal est une solution pour éviter une taxation supplémentaire. On dit que trop d'impôt tue l'impôt. Bercy prend des gens formatés qui n'ont qu'un but dans la vie: lever de nouvelles taxes, et ce, quelle que soit la couleur politique de nos élus ( ils sortent des mêmes écoles)


16/02/2017 20:15:12 Commentaire de seb

Je ne sais pas qui c est vnf ou autre mais il y a un entretien des berges cote Vilebernier coupe elagage des arbres avec un bateau( ou une barge ) equipe d une grue .


17/02/2017 14:35:33 Commentaire de Bernard

Pour ceux qui s’apprêteraient à voter à gauche aux élections à venir cette année, n'oubliez pas que c'est un gouvernement de gauche dépensier de nos impôts qui à réveillé cette taxe, alors avant de mettre du Macron, Mélenchon, Hamon dans l'urne n'oubliez pas une célèbre réplique de cinéma « Les .ons, ça ose tout, c’est même à ça qu’on les reconnaît. »


17/02/2017 17:51:20 Commentaire de Les C;;;ons ça usent de tout !

@ Bernard , avant les ons, il ya eu les , (chi...rac) ,ko...zy , et j'en passe , , à savoir , Mélenchon n'a jamais fait parti du gouvernement ! Les gens , avant de mettre votre bulletin dans l'urne , n'oubliez pas les dépenses de la droite de Sarkozy (Bolloré°) avec comme 1er ministre Fillon et toute la caste qui a mis les doigts dans le pot de confiture , d'ailleurs ça dégouline encore ;;;grrrr


18/02/2017 11:29:44 Commentaire de Bernard

A Commentaire de Les C: Vous avez la mémoire courte, c'est oublier que le gentil Mélenchon a été Ministre délégué de l'enseignement professionnel de 2000 à 2002 sous le gouvernement de l’excellent Jospin (viré au 1er tour de l'élection en 2002). Et pour le reste il n'y a aucun risque que je vote en (Ac ou en Zy)


18/02/2017 16:39:51 Commentaire de bernadette fourré-jousselin "dite mémé"

oui il a été Ministre comme vous le dites bernard, mais essayer de savoir, puisque vous semblez le vouloir ardemment si ce ministre là a été un voyou d'extrème droite ou de gauche !!, même Jospin ne l'a pas été, mais nous attendions encore beaucoup, les pourris et ripous sont arrivés bien après..... en ce moment par exemple. Etes vous capable cher monsieur de vouloir changer les choses, alors dites moi qui sera votre candidat ??? ( si vous êtes assez franc !!) moi c'est Mélenchon


18/02/2017 17:43:50 Commentaire de Bernard

Pour Mémé: Sans problème je voterai et sans aucun remords pour Marine Le Pen, pas parce que je suis un petit nazillons comme beaucoup se représente les soutiens du FN, mais parce-que se sont les seuls qui ne nous ont jamais gouvernés et que tout les autres gauche comme droite n'ont fait que de nous mentir et de ne pas tenir les promesses faites depuis plus de 40 ans. Après advienne que pourras.


18/02/2017 19:10:37 Commentaire de Francis Prior

@Bernard. Il n'est pas question de nazillon pour définir un électeur du FN. Mais peut être reconnaître malgré toutes les incuries qu'il fait meilleur vivre en France pour la plupart de gens que dans la quasi totalité des autres pays du monde. L'histoire européenne nous a évité jusqu'à présent, les excès du capitalisme libéral comme des funestes tentatives du stalinisme au profit d'un juste milieu toujours insatisfaisant mais pourtant riche de cet équilibre qui est la source de notre civilisation, de notre identité. Qu'il soit nécessaire d'être vigilant. A l'évidence. Mais cessons de dénigrer notre présent en regrettant une époque qui n'a jamais existé. Au contraire bâtissons notre avenir en croyant en notre capacité à construire les équilibres nécessaires à la vie et à la vie sociale en particulier. Les Hommes ne sont pas des saints mais ce ne sont pas non plus des loups qui s'entredévorent.


18/02/2017 19:20:07 Commentaire de bernadette fourré-jousselin "dite mémé"

advienne que pourras, alors c'est grave, heureusement que nous avons eu des gens courageux en 39-45, par oser Kriegs-marine ( c'"était la marine du fuhrer !! faut le faire, on ne connait rien d'eux que des frasque avec le fric également, le pauvre Lambert que l'on a bien aviné pour toucher la galette n'en a pas tenu le coup !!! et maintenant on parle aussi d'emplois fictifs ..... et tout le reste encore trop long,alors pour vous adviuenne que pourras !!!!!


19/02/2017 08:50:01 Commentaire de @bernard

vos propos sont faux ! Le PG n'a jamais gouverné si ? Mais à contrario des maires FN élus ont déjà coulé des villes


19/02/2017 10:58:27 Commentaire de Bernard

Réponses à Francis Prior et Mémé : Pour Francis qui défend l’Europe (Qui était une très belle idée à sa naissance), et qui fini très mal ; pour rappelle appauvrissement des pays du sud (Grèce, Espagne, Italie, France) au profit unique de l’Allemagne, appauvrissement du monde du travail par la mise en concurrence avec des travailleurs de l’Est largement sous payés (Ouvrier Polonais travailleurs détachés) allez vous renseigner aux chantiers SXT à Saint-Nazaire, concurrence totalement pipé avec notre monde Paysans, et qui va s’aggraver avec la signature du CETA, l’Europe avec comme exemple un dénommé Juncker un truand qui à mis en place comme 1er ministre du Luxembourg à mis en place l’exile fiscale comme politique d’état, l’Europe qui ne défend que les intérêts de la grande finance comme le fait Macron un des … On, et pour terminer l’invasion migrante sous la pression de Merkel qui si elle avait besoin de bras pour l’industrie pouvait demander au grands patrons Allemand d’embaucher des chômeurs Français, Portugais, Espagnols et autres Européens ; Il est vrais que ces chômeurs n’aurais pas travaillés pour 5 euros de l’heure. Pour Mémé, vous êtes encore une de celles et ceux qui le cerveau détruits par les médiats font systématiquement le rapprochement FN = Nazis. Donc aucune discussion possible avec les gens bornés dans votre genre. Sachée une seul chose j’ai un âge qui ma permis de voire et de vivre (ayant trainé mes guêtres de l’Est à l’Ouest de l’Europe, et de l’Allemagne de l’Est au Moyen Orient), beaucoup plus d’expériences que vous en avez vécue dans votre petite ville de Saumur. Quant vous parlez de la 2éme guerre mondiale, je me pose la question de savoir si au moment des combats des Cadets de Saumur en juin 40 vous étiez du coté de la résistance ou du coté de ceux qui pour protéger leur petite tranquillité demandait au Colonel Michon de rendre les armes sans combattre.


19/02/2017 13:29:10 Commentaire de Désespérant

Mémé après avoir été béate du côté de son camp soutient maintenant l'extrême gauche. Changement radical! Cette extrême gauche qui à chaque manifestation en France envoie des milliers de militants qui cassent tout, détestent la république, la démocratie et font usage de violence contre les forces de l'ordre et contre les gens qui n'approuvent pas leurs idées. Ces personnes ont un comportement violent, anti démocratique et dangereux pour la sécurité publique. Et Mémé doit être sûrement heureuse car c'est elle qui paie les dégâts avec ses impôts. // Francis Prior conseiller en gestion de collectivités territoriales nous explique: "il fait meilleur vivre en France... L'histoire européenne source de notre civilisation, de notre identité...Les Hommes ne sont pas des saints mais ce ne sont pas non plus des loups qui s'entre-dévorent". // Sauf que tout ceci est bien fini aujourd'hui et surtout depuis ces cinq dernières années. La France n'a jamais été aussi malmenée et dégradée dans tous les domaines. Et les hommes s'entredévorent plus que jamais à tous les niveaux. Soyez réaliste et non pas dans le déni.


19/02/2017 18:13:33 Commentaire de Francis Prior

@ désespérant Je crois bien que votre esprit partisan vous aveugle. Il serait bon que vous preniez un peu de recul sur les choses au lieu d'asséner des contrevérités aussi évidentes. La France est un des pays où on vit le plus vieux, l'un ou le pouvoir d'achat est le plus haut, un où le pourcentage d'enfants scolarisés est le plus élevé, l'un ou la productivité est la plus forte au monde (30% de plus qu'au RU). On peut allonger la liste. Je comprends très bien que l'on puisse reprocher ceci ou cela au président de la République actuel et je m'y associe sur de nombreux points mais encore faut il quelques arguments un peu fondés. Vouloir lui imputer la pluie ou la neige, le soleil ou le vent est dérisoire et ne sert pas la démocratie. Personnellement je ne m'associerais pas aux tenants de la "post-vérité" ou des "faits alternatifs" comme M Trump, j'ai trop de considération pour mes contemporains pour les ramener à des bœufs qui conviendraient seulement de piquer pour qu'ils avancent. Je crois en mon pays, en sa culture magnifique en la force de ses talents.


19/02/2017 18:23:18 Commentaire de bernadette fourré-jousselin "dite mémé"

mais bernard, alors si vous considérez et nous reprochez de penser FN=nazzi, alors que le père de kriegs-marine, allait tremper sa plume venimeuse dans la même encre que ce SS qui écrivait des livres, en effet si ce sont vos détracteurs qui se plantent ! Allez l'apologie de ceux là peut nous " débecter ", il n'y a pas si longtemps est MORT sans que personne ne dise mot un MONSIEUR qui tout jeune pour nous défendre est devenu pour ce monde là un " terroriste " les camps de la mort il a connu, difficile d'accepter vos mélanges , et ce n'était pas loin seulement une encablure ...Montreuil-Bellay, et il n'était pas seul de ce village, donc pour moi il est impossible d'oublier et de plus je DETESTE ceux qui ont oublié, et qui c omme vous écrivent sous pseudo


19/02/2017 19:26:58 Commentaire de Désespérant

@Francis Prior, je vous répondrai de même: -je crois bien que votre esprit partisan vous aveugle- Et où ai-je parlé de Trump dans mes écrits?


20/02/2017 00:09:03 Commentaire de DAVID

... vous stigmatisez la Gauche mais les profiteurs du système étaient bien Sarkozistes... les caisses noires supprimées par Jospin et réinstaurées par Sarkozy et Guéant... c'est juste un élément déclencheur parmi tant d'autres... et révélateur de leur vraie nature... ça démontre toute l'étique de cette bande de profiteurs...


20/02/2017 09:58:15 Commentaire de Bernard

Pauvre Mémé donneuse de leçons; alors sachez que mon prénom "dont je suis fière" n'est pas un pseudo. Sachez que je n'ai pas à recevoir de leçons de moral de personnes de votre genres qui à part causer non pas fait grand chose d'autre pour leur Pays. Que mon Père fait prisonnier en 1940 a passé 5 ans dans un camp avant d'être libéré par l'armée Rouge; et que j'ai certainement fait plus pour mon pays pendant toute ma vie que certaine personne qui comme vous s'élève en moraliste. Que si sans aucune honte je vote Marine Le Pen, c'est bien parce que les gens de gauche ou de droite que vous défendez non fait que trahir depuis plus de 40 ans le peuple Français, que tous ils ont mis les mains dans le pot de confiture pour se gaver avec nos impôts à coups de malversations et autres trafics d’influences et que si il fallait lister les gamelles que tous ces partis traînes derrière eux plusieurs page du Kiosque ne suffirait pas, que jusqu'à présent le seul parti qui n'est pas gouverné et bien le FN (même si je suis bien conscient qu'ils ne sont pas parfait), alors il est temps que les Français se réveilles et ouvrent les yeux avant qu'il ne soit trop tard, et mettent un grand coup de pied dans cette fourmilière.


20/02/2017 13:01:37 Commentaire de liliane

Mémé va prendre tes gouttes et ta tisane et pour melenchon il est un grand profiteur de l argent publique avec de belle lecon de nous le peuple en emargent a plus de 20 milles euros /mois.Nous n avons pas la meme vision de la misére.


20/02/2017 14:41:37 Commentaire de Mémé Maryvonne

@ liliane , à savoir tout d'abord votre manque de respect pour Mémé, qui est certainement plus intelligente que vous avec l'expérience de ses années . En ce qui concerne Jean-Luc Mélenchon qui est de loin le meilleur candidat à la présidentielle pour qui je vais voté sans hésitation aux deux tours ! A savoir aussi chère madame que même s'il émarge à plus de 20 000 euros par mois , ce n'est pas lui qui a fait les tarifs des indemnités des députés européens et lui est très présent au Parlement Européens il est un des seuls qui soit le plus assidu , mme Lepen gagne la même chose même si elle n'est que peut présente et qu'elle doive en ce moment plus de 300 000 euros au parlement pour fraude et conflits d'intétêts , cherchez les casseroles de Jean-Luc Mélenchon, vous n'en trouverez pas car il est bien trop intègre , il n'a jamais employé des membres de sa famille comme conseillers ou collaborateurs comme certains , ( fillon) et bien d'autres ! Mélenchon Président , nous Les Insoumis 2017 ON LÄCHE RIEN


20/02/2017 15:03:04 Commentaire de Mémé Maryvonne

@ Bernard, après advienne que pourras, quelle lamentable et irresponsable phrase ! voter pour le front national uniquement parce que c'est un parti qui n'a jamais été élu c'est vraiment irresponsable , ce parti qui représente malheureusement ceux qui ont détruit la France à un moment connu des Français , Français qui ont souffert , qui ont péris dans les camps de concentrations! oui ce parti doit nous faire peur et nous devons le fuir ..... sans programme , sans avenir , sans respect pour l'humanité , ce serait le chaos pour notre pays ! le PS avec Hollande nous en a dégoûté! Fillon l'âme des républicains les mains dans le cambouis ! pour moi ce sera Jean-Luc Mélenchon qui lui a un programme , mais il doit déplaire à la finance et aux nantis de notre pays .


20/02/2017 17:31:11 Commentaire de Bernard

Commentaire de @Mémé Maryvonne: Votre candidat ne sera même pas au 2éme tour, sauf à se compromettre avec le On du PS, ce qu'il a déjà fait de 2000 à 2002


20/02/2017 23:52:07 Commentaire de DAVID

... moi je voulais voter pour Gérard Filoche... pour un changement radical... malheureusement pour le changement radical aujourd'hui c'est le FN qui est à la mode...


21/02/2017 01:23:47 Commentaire de @bernard

Pas un pseudo ? Moi je connais un Saint Bernard ! Quand à votre vision du second tour qui vivra verra, vous avez l'air très sûr de vous comme un certains fillon et une madame Lephaine et leurs détournements de fonds, magouilles en tout genre. C'est vrai qu'ils vendent du rêve avec leurs programmes rétrogrades ou racistes


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