Dimance 02 Octobre
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Dallas-sous-Doué : Et si les élus démissionnaient ?

Au regard de la situation très ubuesque au sein du Conseil Municipal de Denezé-sous-Doué, dont l'unanimité des élus demandent la démission du maire en vain depuis des mois, qu'en serait-il si tous les élus étaient démissionnaires ? Une démission collective entraînera-t-elle automatiquement l'organisation d'élections anticipées ?

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La situation se bloque à Denezé-sous-Doué : l'unanimité des élus demande depuis des mois la démission du maire élu lors du dernier scrutin de 2020. Dans la droite ligne de leur opposition, ils n'ont pas voté le budget primitif, ce qui amène à une situation de blocage, la commune étant dès lors mise sous tutelle de l'Etat (notre article).

Démission collective : quelles conséquences ?

Alors, le maire ne voulant pas démissionné, un autre cas de figure pourrait être que l'ensemble du Conseil démissionne. Que se passerait-il ? Ce pourrait-ce qu'il y ait une nouvelle élection ? En fait, tout dépend du nombre de sièges vacants que la démission collective permettra de constater. Dans les textes, chaque conseiller municipal qui démissionne est automatiquement remplacé par la première personne non encore élue, présente sur la liste de l'élu démissionnaire. Et si, comme à Denezé-sous-Doué, ville de moins de 1 000 habitants (464 habitants – 11 élus) où il n'y avait pas de scrutin de liste, pas de remplacement du siège laissé par un démisionnaire. Là c'est simple. Mais à Denezé, où rien n'est simple, c'est l'ensemble des 9 élus du conseil (1 ayant déjà démissionné) qui s'oppose au maire. Il s'agirait donc d'une démission collective, l'article L.270 du Code électoral précise que si le conseil municipal a perdu à minima le tiers de ses membres, il est procédé à des élections partielles pour le renouveler intégralement dans les trois mois de la dernière vacance. Donc pour réélire le nombre de sièges laissés vacants par les démissionnaires..

Le maire reste le maire

Ne serait-ce LA solution ? « Pas forcément, » explique le sous-préfet de Saumur, Samuel Gesret. « De fait, cela ne changerait rien pour le maire. Celui-ci resterait en place ! » Mais de rajouter : « Par contre, cela permettrait de rebattre les cartes, de remettre la démocratie à l'honneur en donnant la paroles aux habitants. »

13 commentaires :


Commentaire de Les arroseurs arrosés

21/04/2021 14:08:26

Si tout cela n'est que querelles du clocher, les présents élus y perdraient sur toute la ligne. Ne vaudrait-il pas mieux agir avec bon sens et faire ce pour quoi ils ont été élus dans les meilleurs conditions possibles ou bien laisser leur place si cela ne leur convient pas.



Commentaire de bibiche

21/04/2021 21:36:57

Il faut être aveugle pour dire qu'il s'agit d'une querelle de clocher !! il s'agit de sauver la commune qui n'est pas "gouvernée" le budget pas préparé, le grand livre avec des anomalies et plein d'autres grave erreurs. Les conseillers travaillent et se désespérant de subir l'acharnement du maire à rester en place



Commentaire de Thomas Beaucourt

21/04/2021 22:33:16

Petite erreur : dans les communes de moins de 1000 habitants, il n'y a pas de remplacement automatique d'un démissionnaire (par le candidat non élu ayant eu le plus de voix d'après l'article). Le siège reste vacant. Par contre en effet des élections partielles ont lieu si au moins le tiers des sièges est vacant, ou en cas de nécessité d'élire le maire. Par ailleurs M. le Sous-Préfet a mal compris la situation. Ce qui mettrait la démocratie à l'honneur, c'est que le maire démissionne puisque 90% des élus, représentant donc 90% des voix, le réclament, et pour de très bonnes raisons...



Commentaire de Thomas Beaucourt

21/04/2021 22:34:28

Je vois un autre moyen de mettre la démocratie à l'honneur... Que tout le monde démissionne y compris le maire... Ou alors qu'on organise un vote général sur la commune pour demander si le maire doit démissionner...



Commentaire de Jeje De Gage

22/04/2021 02:50:38

Remettre la Démocratie à l'honneur ? Vous avez dit Démocratie ? ...sauf que dans une commune de moins de 1000 habitants comme à Deneze/ Dallas, le Maire, contesté par la totalité des conseillers qui l'ont élu, peut se permettre de rester sur son fauteuil aussi en cas de démission des 10 élus... ça rassemble plus au Roi Soleil que à un Maire de la République...



Commentaire de @bibiche

22/04/2021 06:18:48

Il n'y a donc pas de secrétaire-comptable à la mairie? Bien souvent, c'est la secrétaire qui guide le nouveau maire pour le budget et ce dernier supervise.. Quand des élus sont novices en la matière, il faudrait une formation pour tous car bien souvent les élus ignorent tout du fonctionnement d'une mairie.



Commentaire de @Thomas Beaucourt

22/04/2021 10:15:30

Mais c'est de la dictature que vous proposez. Le maire a été élu par vos soins et soudainement il ne vous plaît plus et parce-que vous l'avez décidé, il devrait démissionner. Il fallait réfléchir avant mais il est élu et il le reste pour le moment. Jalousie peut-être?



Commentaire de Thomas Beaucourt

22/04/2021 11:29:22

@anonyme : jalousie non, d'ailleurs j'ai refusé la place de maire et je la refuserai à nouveau si le maire démissionne. Nous avons clairement fait une grosse erreur dans le choix du maire, et ça, nous sommes tous d'accord là-dessus. Il ne reste qu'à corriger l'erreur. La dictature c'est quand une personne impose ses volontés à toutes les autres. Ce qu'on demande, au contraire, c'est de respecter la volonté de 90% du conseil. Ça ne peut pas s'appeler de la dictature. Vous inversez complètement dictature et démocratie.



Commentaire de @Thomas Beaucourt (iconoclaste?)

22/04/2021 14:17:34

Cela ne fonctionne pas comme ça. Votre volonté a été respecté quand vous avez élu ce maire et vous ne pouvez changer la loi. Seul le Préfet pourra intervenir pour faute grave. 90% des élus ne font pas 90% des habitants. Demandez au maire de démissionner sur Votre Volonté n'est pas la démocratie. Il faut savoir accepter les conditions d'une élection.



Commentaire de Marco

24/04/2021 14:05:54

Malheureusement de grosses erreurs de casting il y en a eu beaucoup étant donné les conditions lamentables dans lesquelles les élections se sont tenues. A Saumur nous avons hérité de l'affairiste autocrate Goulet. Maire le plus mal élu de toute l'histoire de la ville. Mais il est là. Absolument pas au niveau, agressif et méprisant, mais il est là et bien là. Et nous n'avons pas fini de payer collectivement ses pots cassés.



Commentaire de Bibiche

19/07/2021 18:32:15

il faut vraiment que ça cesse; le maire n\'a RIEN fait de ce cours mandat , les conseillers n\'ont pas eu accès à la mairie il fait tout tout seul mais comme il ne connaît rien il ne fait que des bêtises en témoigne le dossier inscription école 2021-2022 où il indique le n° de téléphone du maire DCD , la liste électorale pas à jour, les PC envoyés incomplets ou à une mauvaise adresse et il veut rempiler
HONTEUX



Commentaire de Bibiche

26/07/2021 09:07:46

jé suis scandalisée de l\'article du CO de ce matin; le maire se fait encore passer pour un martyr. Ce n\'est pas moi ce sont les conseillers mais ça va durer longtemps cette mascarade. La cave aux sculptures est en effet un lieu exceptionnel qui se dégrade ge jour en jour mais faute de moyen le choix de fermer est le bon car peut-être pourra t on protéger ce qui reste



Commentaire de Floralie

14/09/2021 08:56:50

La fête continue !!! voilà qu'il ose poser pour la photo avec une liste de personnes qu'il a dû bien manipuler afin de pouvoir recommencer à gérer tout seul et à faire n'importe quoi; est ce qu'il sait le coût d'aménagement d'un terrain pour un lotissement et le gouffre pour la réhabilitation de la cave .... tout cela n'est qu'utopie et poudre aux yeux Dénezéens REFLECHISSEZ avant de glisser votre bulletin dimanche



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