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VIE DE LA CITÉ

Les élections à Gennes-Val-de-Loire en passe d'être annulées par le tribunal administratif

Le rapporteur public a préconisé au tribunal administratif de Nantes, ce vendredi 10 juillet 2020, d'annuler le résultat des élections municipales à Gennes-Val-de-Loire. Explication.

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Isabelle Dervaux


Le magistrat - dont les avis sont la plupart du temps suivis par les juges - a en effet fait valoir que les bulletins de vote distribués aux électeurs ne faisaient pas état de la nationalité allemande de Hermann Otto Ullmann, l'un des colistiers de la liste victorieuse d'Isabelle Devaux.
Cette indication est pourtant obligatoire dans les communes de plus de 2.500 habitants pour les candidats "ressortissant d'un Etat membre de l'Union européenne autre que la France", selon le code électoral. Or, si Gennes compte 2.200 habitants, la commune nouvelle de Gennes-Val-de-Loire en recense plus de 8.700. Pour rappel la première vice-présidente de l'agglomération Saumur Val de Loire, Isabelle Devaux, avait remporté le scrutin avec une vingtaine de voix d'avance sur Benoît Lamy, le maire délégué de Chênehutte-Trèves-Cunault. Le recours avait été déposé par Laura Fauconnet ainsi que Hervé et Martine Dupuis.

"On voit bien qu'un tel nom n'est pas français"

"Même ceux qui ne sont pas allés voter savent qu'il est allemand", a plaidé son avocat. "Dans ce contentieux, il n'y a pas eu de manoeuvre pour altérer la sincérité du scrutin, juste un oubli." Il a également pointé du doigt la responsabilité de la commission de propagande, qui n'avait elle-même "rien dit" sur la régularité des bulletins.
"Quand on lit un nom comme Ullmann, on voit bien qu'un tel nom n'est pas français", a ajouté Isabelle Devaux, qui avait fait le déplacement à Nantes. "Moi je m'appelle Wünderlich et je ne suis pas allemande", lui a objecté la présidente de la 4e chambre du tribunal administratif, Anne-Catherine Wünderlich.
"Sa nationalité allemande figure bien sur notre profession de foi, qui est bien plus lue que notre bulletin de vote", a toutefois repris Isabelle Devaux. "On a aussi eu quatorze réunions publiques, et on ne l'a jamais caché car nous sommes très fiers d'avoir un ressortissant européen sur notre liste."

Verdict fin août

La maire de Gennes-Val-de-Loire a donc demandé "l'indulgence" des juges par rapport à cette erreur "extrêmement regrettable" : elle "ne veut pas revivre une campagne douloureuse" comme celle qui vient de se terminer. Le tribunal administratif de Nantes, qui a mis son jugement en délibéré, rendra sa décision fin août.

Pour rappel les résultats à l'issue du 15 mars à Gennes-Val-de-Loire
- Population : 8 679 habitants
- Votants : 45,63% (2 819)
- Exprimés : 42,73% (2 640)
- Taux de participation : 45,63%
- Votes nuls : 3,51%
- Votes blancs : 2,84%
- Liste Isabelle DEVAUX (Div.) : 50,49% (1 333 voix)
- Liste Benoit Lamy (Div.) : 49,51% (1 307 voix)

35 commentaires :


Commentaire de Observateur

10/07/2020 19:16:58

La loi est la même pour tout le monde.Pas valide ?on y retourne.



Commentaire de Sans partie pris

10/07/2020 19:36:56

même si on peut penser que c'est une petite erreur sans importance, ce n'est pas pour moi un oubli mais une négligence. Pour avoir fait quelques scrutins, chacun sait que la réglementation est particulièrement stricte ( peut être trop ) et qu'il faut faire très attention à tout ce qui est officiel, nom prénoms(s) ( orthographiés correctement ), les préfectures sont intransigeantes, sur un cas particulier comme celui là on se méfie, on contrôle la réglementation, on fait en sorte d'être inattaquable. Ce n'est pas leur première campagne. On peut supposer une légèreté quand même.



Commentaire de Und gennoise

11/07/2020 14:30:48

Cette administration francaise très pointilleuse sur des détails nous coûte chère s'il faut réorganiser une élection municipale et tous les changements administratifs papier à en tête, tampons cartes de visite.. qui suivront mais au final .qui paie le citoyen Merci aux citoyens et leur recours



Commentaire de bleu blanc coeur

11/07/2020 14:59:24

une question me taraude les élus communautaire de Gennes val de Loire vont pouvoir participer a l'élection du président de Saumur val de Loire prévu le 16 juillet peu étre cette election ne peu ètre validé Si quelqu'un peu m'éclairer merci d'avance



Commentaire de Hubert

11/07/2020 17:54:17

Pour info: à Longue-jumelles, un recours en annulation est également en cours d'instruction suite au premier tour des municipales du 15 mars 2020. Le dossier de recours, mentionnait la suspicion possible d'irrégularités. Le tribunal administratif de Nantes devrait sous peu rendre son verdict.



Commentaire de Réponse à Und gennoise

11/07/2020 18:40:33

Si c est finalement l'autre liste qui passe, ça nous coûtera moins cher que celle de madame Devaux et l'augmentation injustifiée des indemnisations de son équipe municipale (votée au premier conseil). A peine élus, déjà augmentés de 60%, ça fait beaucoup de cartes de visites et papier à entête pour compenser!



Commentaire de BLANDINE PREVOST

11/07/2020 21:26:13

Le jour où l'état prendra enfin la peine de simplifier, nous serons tous gagnants. Pourquoi à partir de 2500?.en-dessous de ce chiffre l'électeur aurait donc droit à une information incomplète. Et que devient la notion de citoyen européen dans un contexte qui contraint à préciser la nationalité de ceux qui ne sont pas français...il y a encore du chemin à parcourir !



Commentaire de Libellule

12/07/2020 15:02:17

Lorsque l'on a envie de chercher la petite bête car l'on est mauvais perdant, tous les prétextes sont bons !!! Mais on ne se mouille pas, il y a assez de petits copains(es) pour le faire !!



Commentaire de Est-ce bien raisonnable ?

12/07/2020 18:33:59

Franchement tout ce cirque est-il bien raisonnable juste pour un petit oubli ? Va -ton refaire une élection pour complaire à notre administration tatillonne ? Tout cela est-il vraiment sérieux ? Qui paye ? Comme d'habitude nous bien sûr !



Commentaire de Pascal

12/07/2020 18:42:42

On voit bien là, sans plus le moindre doute possible, si toutefois il y en avait encore un tout petit peu, la mauvaise haleine des perdants, tout est bon comme dans le cochon pas vrai ! Quelle honte pour des gens qui veulent diriger une commune dans l'aigreur et la méchanceté !



Commentaire de Encore eux !

12/07/2020 18:48:02

Encore eux mais ils sont pires que des arpettes sur des rochers, c'est pas croyable de tels mauvais perdants ! Ils ne méritent même pas de figurer dans le conseil municipal actuel ! Acceptez votre défaite et laissez travailler les nouveaux élus en paix. Présentez-vous à d'autres élections si ça vous démange à ce point ! La députation c'est pour bientôt monsieur la "grosse tête", tentez votre chance !



Commentaire de Non mais ça ne va pas recommencer tout de même !

12/07/2020 18:56:39

Monsieur LAMY mais pour qui vous prenez-vous ? Pour le phénix des hôtes de ces bois ! Allez-vous comprendre un jour qu'il faut savoir perdre et refouler votre orgueil ? Pensez-vous qu'il ne soit pas juste d'avoir perdu vu ce que vous aviez fait honteusement subir à votre prédécesseur Jacques RETIF ... Ne pouvez-vous pas laisser travailler Madame DEVAUX sans lui glisser des peaux de bananes permanentes, c'est vraiment déplorable de votre part ! Croyez-vous que cela va inciter les électeurs à vous élire je pense que vous vous trompez lourdement !



Commentaire de Ni les uns, ni les autres

12/07/2020 20:14:02

Moi j'avais voté pour la liste de Mme Devaux... a suivi la crise sanitaire qui débouchera certainement sur une profonde crise économique. Dans ce contexte la 1ère décision de ces nouveaux élus est d'augmenter de 40% leurs indemnités et de mettre en place un nombre d'adjoints supplémentaires. Quand tout va mal, ils montrent l'exemple. Je ne m'intéresse surtout pas à la liste d'opposition, mais je ne serais pas fâché par de nouvelles élections et l'apparition d'une nouvelle liste de femmes et d'hommes "exemplaires" et moins "gourmands".



Commentaire de @Blandine Prévost

13/07/2020 19:00:11

Entièrement d’accord avec vous !



Commentaire de Electeur

14/07/2020 12:02:58

Comment peut-on arriver à ce poste de responsabilité de maire d\'une commune de plus de 8000 habitants et être capable de sortir comme argument \" \"Quand on lit un nom comme Ullmann, on voit bien qu\'un tel nom n\'est pas français\"...c\'est plutôt déplorable et inquiétant...d\'autant plus qu\'on imagine que l\'argumentation a été réfléchie, préparée. Rien que cette phrase absurde devrait suffire à souhaiter de nouvelles élections.



Commentaire de Arnaud49

14/07/2020 14:26:25

Très heureux si ce recours aboutit, en tant que citoyen ne pas oublier dans quelles conditions le scrutin s’est déroulé, et avec quel taux de participation J’ai été atterré à la lecture de l’article du courrier de l’Ouest sur le début chaotique de la mandature. Comment des élus peuvent faire une erreur aussi grossière, avec de telles augmentations en début de mandat c’est juste atterrant en cette période, impardonnable et injustifiable vis à vis des concitoyens au chômage et des agents de la commune. Le manque d’engagement dans les commissions est aussi très étonnant et très inquiétant pou



Commentaire de Tapez sur la mule !!!

15/07/2020 08:54:55

Allez-y ! Allez-y gaiement, tapez sur la mule c'est tellement facile et vos arguments, pour ne pas dire arguties, sont bien à la hauteur de vos déceptions. Refaisons donc des élections c'est nous tous qui paierons, c'est d'une intelligence vraiment hors du commun mais que ne ferait t-on pas pour tenter de s'élever dans la bassesse, n'est-ce pas !



Commentaire de Libellule

15/07/2020 10:57:54

@Arnaud49 - Si nous devons refaire l'élection pour cause de participation, ce sont tous les résultats sur les différentes communes qui sont à remettre en cause! Et pour les autres prétextes lus dans certains commentaires, quand on envie d'abattre son chien, ne dit-on pas qu'il a la rage! C'est d'un pitoyable tout ceci, bien à l'image de notre pays!



Commentaire de Raoul Bio

15/07/2020 15:16:20

Le résultat de cette élection n est satisfaisant pour personne. La commune est coupée en deux par la Loire. Ce manque d'unité nous sera préjudiciable à l'agglo où se joue l'essentiel. Vivement de nouvelles élections avec des listes aux programmes plus fédérateurs... voire pédagogues apparemment. Gaffe aux coups de com', et voyez la somme des compétences individuelles plutôt. A suivre...



Commentaire de Vive le roi UBU !!

15/07/2020 23:26:54

Allez-y ! Il n'attend que ça, élisez Benoît UBU, on n'a pas fini de rire ... ou de pleurer, ce sera selon ! Mais dans ce monde qui marche de plus en plus sur la tête tout est imaginable et rien ne peut plus surprendre !



Commentaire de Vérification

16/07/2020 08:03:13

Parmi les commentaires ci-dessus il y en a un qui n’a pas suscité de réactions notables or,il serait judicieux de vérifier si il c’est une info ou une intox Isabelle Devaux aurait,à peine élue,fait augmenter les indemnités du conseil de 60%...Si tel est le cas c’est effectivement choquant et elle mérite une veste si réélection si il y a ( je ne pense pas que ses électeurs étaient prévenus) si c’est faux ce pourrait être qualifié de calomnies à des fins électorales ce qui est tout aussI choquant puisque l’auteur se sert du kiosque pour diffuser une fausse et grave information Le kiosque sau



Commentaire de Incompréhension

16/07/2020 08:17:44

J'ai du mal à comprendre le déferlement de remarques limites haineuses envers Benoit Lamy que balancent ici certains internautes. Que lui reprochez-vous au juste ? Est-ce de la jalousie envers sa réussite ? Il a reçu plus de 70% des voix sur sa commune de Chênehutte, c'est loin d'être un désaveu de sa gestion par ses concitoyens tout de même !



Commentaire de Libellule

16/07/2020 09:00:35

Réponse à Und gennoise : Reprendre : dotation particulière élu local/ Loi 2020-473 du 25 Avril 2020 de finances rectificatives(article27)- Y est porté en plus -indemni. complément. d'urgence pour faire face au Covid19(AMF version du29/06/20). Donc ceci, révisé en fonction de cela, car il faut bien admettre qu'une indemnité d'élu local par rapport aux emmerdes n'est pas si élevée que cela !. Car des mécontents, il y en aura toujours !!



Commentaire de Paix et Salut !

16/07/2020 10:37:20

Mais c'est quoi cette guéguerre sans queue ni tête ? Paix et Salut à tout les administrés et nouveaux élus de cette superbe commune de Gennes Val de Loire ! Enterrez tous la hache de guerre s'il vous plaît ! De nouvelles élections, pourquoi faire ? Pour payer ça c'est certain, vous n'en avez pas assez ? Paix et Salut à tous et vivons cette difficile période de pandémie sanitaire sans plus en rajouter, merci !



Commentaire de Libellule

16/07/2020 10:50:23

@ Paix & Salut En accord avec vous, ce sont des discussions assez stériles, mais parfois il faut savoir remettre les choses dans l'ordre



Commentaire de Vérification faite

16/07/2020 11:11:31

"En ce qui concerne les indemnités, C. Evillard affirme que « celles-ci ont été très fortement et sans justification augmentées par rapport au mandat précédent : maire délégué adjoint : 1 640,03 € (contre 1 199,90 € avant) ; adjoint : 1 140,89 € (contre 541,89 €). Ce qui est difficilement explicable à nos concitoyens dans la période actuelle et pas du tout cohérent avec l’engagement que nous attendons de nos agents à qui nous demandons de faire plus, avec des moyens identiques, voire dans certains cas en diminution » Source: CO 12/06/2020.



Commentaire de Salut et Paix mais défense !

17/07/2020 19:51:51

Oh ! Oh ! Vous êtes là la liste d'Isabelle ? Seriez-vous soudain devenu analphabètes ou muets ? De toutes façons peur ou pas avec les zèbres d'en face ça va vous tomber dru sur la tête c'est certain ! La meilleure des défense à toujours été l'attaque, c'est bien connu ! Défendez-vous quoi ! Répondez ! Expliquez-vous ! Le Kiosque vous laisse champ libre pour répondre, vous voulez quoi de plus ? Ils vont vous bouffer tout cru en face ! Suite ...



Commentaire de Suite ...

17/07/2020 19:56:54

Vous ne vous sentez pas capables de réagir avec intelligence et vigueur, dommage, car ce serait alors la preuve que vous ne pourrez pas gouverner la commune, dans ce cas c'est simple faites vos valises et regardez la télé en buvant du sirop d'orgeat et ouvrez grands les portes à l'opposition en nettoyant les marche-pieds, c'est tout ce que vous mériterez !



Commentaire de Libellule

17/07/2020 21:33:28

@vérication faite/ Avant de se préoccuper des dires de certains, regardez le texte de loi sorti de 20/06/20 en corrélation avec AMF (assoc. des Maires de France) avant d'accuser à tort et travers. Avant, le conseil municipal se dotait de plus de 70 élus, maintenant, ils ne sont plus que 37 donc + de travail pour chacun et surtout une plus grande responsabilité! Depuis quand, le travail ne doit plus être rémunéré, c'est quoi maintenant cette façon de voir les choses! Dans quelle époque vivons-nous, pour avoir toujours cette hargne envers autrui !



Commentaire de Ouimais "Libellule" !

18/07/2020 08:26:49

Tout à fait d'accord avec vous "Libellule" mais on aimerait entendre les intéressés à savoir le ou la "Porte parole" de la nouvelle équipe municipale car ce silence de leur part est très frustrant et peu encourageant ! De quoi ont-ils peur ? De toutes les façons ils sont cuits au Tribunal Administratif alors qu'ils se battent au moins pour l'honneur, si ils en ont !...



Commentaire de La troisiéme ou est elle ?

18/07/2020 08:32:24

Et la troisième liste qui mettrait tout le monde d'accord ou est elle ? Qui va avoir le courage et les tripes de la constituer sans aucune personne des deux listes rejetées car incapables de s'entendre pour cause d'égo ou d'incapacité ! "Libellule" à vous de jouer peut être ? Pourquoi ne pas constituer cette troisième liste avec des hommes et des femmes qui en ont comme vous dans leurs pantalons !



Commentaire de Pat

18/07/2020 09:02:33

Parmi ce flot de commentaires en tous genres, je suis extrêmement surpris que personne ne ce soit insurgé contre ce qui apparaît quand même comme une forme de discrimination, à savoir l'obligation d'indiquer l'origine étrangère d'un candidat sur une liste municipale. Que les autorités administratives en soient informées dans le cadre du respect de la législation élective, oui; mais pourquoi les électeurs ? On peut interpréter assez maladroitement que l'origine étrangère d'un candidat peut-être un motif de non élection par les citoyens.



Commentaire de 1) Synthése toute personnelle !

18/07/2020 09:20:48

Tout d’abord un grand merci à « SaumurKiosque » de permettre aux nouveaux administrés de Gennes Val de Loire de pouvoir s’exprimer ainsi si démocratiquement ! A mon humble avis ou en sommes nous à ce jour ? Face à face deux listes opposées, une déconfite par le dernier scrutin, rêvant de revanche et composée d’une tête de liste à l’égo démesuré et aux cousinages tentaculaires dans sa commune d’origine, la seconde liste piteusement élue, composée d’énergies « mort-vivantes » et de bourgeois locaux retraités …



Commentaire de 2) Synthése toute personnelle !

18/07/2020 09:24:23

Comme dirait mon cousin au bar de la Paix : -« On dirait la France de Mélanchon et Macron !... » . Alors on fait quoi ? Rien car la loi étant la loi l’affaire est déjà pliée par le Tribunal Administratif ! Donc on recommence tout y compris obligatoirement les élections à l’Aglo, du beau travail pour nos finances débordantes ! … Ou tel le Général en son temps, on rappelle d’urgence et en catastrophe un sage qui a longtemps fait ses preuves sans bruit et pour le bien de tous et de la commune l’ancien Maire Mr.FULNEAU ?



Commentaire de 3) Synthése toute personnelle !

18/07/2020 09:26:25

Voire une troisième liste avec des personnes nouvelles n’ayant aucun lien avec les deux premières ?... Mais sortons en vite s’il vous plaît car cette belle commune ne mérite ni une telle cacophonie ni un tel désordre qui n’augure rien de bon pour son avenir et celui de ses administrés, merci de bien vouloir avant tout penser à eux ce qui serait au minimum il me semble la moindre des choses !



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